club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous
Présentation de la marque club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous
Déposée le 13 décembre 2013 par FFEPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous est expirée depuis le 13 décembre 2023.
FFEPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20